Éditeurs
- OECD (1102)
- Editions L'Harmattan (241)
- Business Book Summaries (150)
- Revues De Boeck Supérieur (83)
- Bruylant (79)
- Éditions Larcier (59)
- Anthemis (48)
- Eyrolles (45)
- Presses de l´Université Toulouse 1 Capitole (41)
- La Documentation française (36)
- OCDE (35)
- Conseil de l'Europe (33)
- Dunod (32)
- NENA (29)
- 50 Minutes (26)
- Institut de la gestion publique et du développement économique (25)
- Presses de l'Université du Québec (24)
- FeniXX réédition numérique (LPM) (22)
- Presses de l´Université Saint-Louis (22)
- Éditions EMS (18)
- Coédition NENA/Financial Afrik (16)
- Dalloz (16)
- Vuibert (16)
- FeniXX réédition numérique (Economica) (15)
- Harvard Business Review France (15)
- IRD Éditions (13)
- La découverte (11)
- Afnor Éditions (10)
- La Découverte (réédition numérique FeniXX) (10)
- La bibliothèque du manager (10)
Entreprise, économie & droit
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Commune frugale - la revolution du menagement
Collectif
- Éditions actes sud
- Nature, écologie et essais
- 2 Mars 2022
- 9782330163723
Le mouvement pour une frugalité heureuse et créative, initié notamment par des architectes et des urbanistes, milite activement pour une refonte totale de notre rapport à l'aménagement du territoire qui, jusqu'à présent, dans une logique de croissance matérielle, a gaspillé une grande part des ressources naturelles du globe, détruisant par la même occasion la biodiversité et certaines communautés et cultures humaines. Il s'agit dès lors de sortir de cette logique productiviste de l'aménagement à tout va des territoires pour promouvoir à l'inverse un ménagement prenant soin des ressources et des vivants, humains et non-humains. L'unité fondamentale de ce nouveau paradigme est la commune, échelle à laquelle les auteurs estiment que peut s'exprimer au mieux l'intelligence collective.
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Code de procédure civile annoté
Collectif
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires et Pro
- 30 Juin 2022
- 9782247220144
Une édition à jour, notamment, des textes relatifs à la réforme des sûretés et des décrets relatifs au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation, à la procédure d'injonction de payer et modifiant diverses dispositions de procédure civile, de l'organisation judiciaire, et de l'aide juridictionnelle. Les plus de l'édition 2023 :
- Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la procédure familiale
- Nombreux textes complémentaires ;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code de procédure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs notamment à l'action en justice, à l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et dépens. Les annotations de jurisprudence relatives à la procédure devant le tribunal judiciaire ont été intégralement refondues.
Face à l'état d'urgence sanitaire lié au Covid-19, la rubrique dédiée a été maintenue. Elle comprend notamment l'ordonnance et le décret du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et aux copropriétés, telle que modifiée par la loi du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire.Cette édition 2023 du Code de procédure civile est notamment à jour :
- du décret du 25 février 2022 favorisant le recours à la médiation et portant application de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire.
- du décret du 29 décembre 2021 relatif à la réforme des sûretés.
- du décret du 11 octobre 2021 relatif à la procédure d'injonction de payer et modifiant diverses dispositions de procédure civile.
- du décret du 13 octobre 2021 relatif au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation.- des décrets modifiant les dispositions de l'organisation judiciaire, notamment du 29 juin 2021.- du décret du 24 juin 2021 relatif à l'aide juridique.
- du Règlement du Parlement européen et du conseil du 25 novembre 2020, relatif à la signification et à la notification dans les États membres des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale, entrant en vigueur le 1er juillet 2022.Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA. -
Guide des étrangers face à l'administration : droits, démarches, recours
Collectif
- La découverte
- 2 Juin 2022
- 9782348068829
LES RAPPORTS avec l'administration sont toujours des rapports inégaux. Le risque de la voir abuser de ses prérogatives est d'autant plus grand que le public qui a affaire à elle est tenu dans l'ignorance de ses droits. Les personnes étrangères se trouvent particulièrement démunies à cet égard face à des services publics dépeints non sans raison comme distants et inaccessibles. La " dématérialisation " des démarches administratives, présentée comme devant faciliter les relations entre le public et l'administration, se retourne en pratique contre les publics les plus vulnérables, et donc au premier chef contre le public étranger.
CET OUVRAGE décrit la procédure à suivre et les précautions à prendre lorsqu'on s'adresse à l'administration pour obtenir un visa, un titre de séjour ou une autorisation de travail, faire une demande de regroupement familial, déposer une demande d'asile, solliciter l'attribution d'une prestation ou encore acquérir la nationalité française. Il précise les règles que doit respecter l'administration lorsqu'elle prend ses décisions. Il passe enfin en revue les garanties et les différentes voies de recours dont chaque personne dispose pour défendre ses droits, faire annuler une décision illégale, obtenir une mesure d'urgence ou encore une indemnité.
OUTIL nécessaire aux juristes, aux travailleurs sociaux, aux membres des associations et des syndicats qui ont à conseiller et appuyer les personnes étrangères dans leurs démarches, ce guide permettra aussi à ces dernières de mieux connaître leurs droits et, donc, de mieux les défendre. -
Code du travail : annoté et commenté en ligne
Collectif
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires et Pro
- 5 Mai 2022
- 9782247219469
Code du travail 2022, les plus de la nouvelle édition : - Prévention de la santé au travail, réforme de l'assurance chômage, aides à l'embauche... - Présentation des mesures d'urgence liées à la crise sanitaire (et à la sortie de crise) sous les articles concernés et en Appendice ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et commenté. Le Code du travail Dalloz présente l'ensemble du droit applicable aux relations de travail et s'impose comme la référence aux acteurs du droit social. Les réformes de l'assurance chômage, des nouvelles obligations de l'employeur relatives à l'index égalité professionnelle ainsi que des nouvelles modalités d'emploi des salariés étrangers sont maintenant effectives. Cette nouvelle édition permet à tout acteur du droit du travail leur appréhension.
Il trouvera en outre : - Une table alphabétique générale complète ; - Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative aux institutions représentatives du personnel (selon sa pertinence) ; - Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative à la durée du travail (selon sa pertinence). Le Code du travail 2022 est notamment à jour : - de la loi pour renforcer la prévention en santé au travail du 2 août 2021 et des décrets d'application du 4 et 9 août 2021 dont la plupart des dispositions entreront en vigueur le 31 mars 2022 ; - de la loi Climat du 22 août 2021 qui intègre les questions environnementales dans le dialogue social et un certain nombre de dispositifs de la formation professionnelle ; - de la réforme de l'assurance chômage applicable depuis le 1er octobre 2021 ; - des dispositions successives relatives à l'activité partielle de droit commun et à l'activité partielle de longue durée (APLD); - des nombreuses dispositions relatives aux aides à l'embauche (v. notamment Décret du 30 août et du 28 octobre 2021). -
Toutes les démarches et les aides pour accompagner un proche dépendant. Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : Comment embaucher une aide à domicile ? Comment aménager son logement et bénéficier de la téléassistance ? Comment choisir l'établissement d'accueil le mieux adapté ? Quel est le coût d'un EPADH ? Quelles sont les aides financières ? Quels congés pour aider un proche dépendant ? Quelle protection juridique pour une personne fragilisée ?
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France 2022, les données clés
Collectif
- La documentation française
- Doc En Poche - Entrez Dans L'actualite
- 9 Février 2022
- 9782111573840
Dette publique, chômage, impôts, Covid-19, environnement et développement durable, laïcité, école, sécurité, Union européenne, et bien d'autres sujets encore sont au coeur des préoccupations des Français. Alors que les arguments des uns et des autres s'affrontent, ce titre de la série « Entrez dans l'actu » est d'autant plus important que la visibilité des citoyens sur la situation française est, à bien des niveaux, imprécise et incertaine en raison du contexte de crise sanitaire survenu en 2020. Cet ouvrage vous apporte des informations objectives, factuelles et chiffrées pour vous orienter et déchiffrer les principaux débats actuels. 24 thèmes présentés sous la forme de questions-réponses, permettent de brosser un portrait vivant du pays et pour mieux comprendre les grands sujets de la vie publique, économique, politique, sociale et internationale.
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Parlons d'injustices ! citoyens, faisons valoir nos droits
Collectif
- Ramsay editions
- 9 Mars 2022
- 9782812203152
Premiers témoins de l'injustice ressentie au quotidien par les Français et de ses conséquences sur la société, les avocats alertent sur l'importance de mieux comprendre ce qui est trop souvent considéré comme un simple sentiment et sur l'urgence d'y apporter des réponses concrètes dans le cadre du débat démocratique. Les formes d'injustices sont multiples et concernent tous les aspects de la vie : situation géographique, économique, sociale, ou encore le rapport à la citoyenneté et la place de l'individu dans la société. Elles ont en commun de naitre et de perdurer parce de trop nombreux citoyens ne connaissent par leurs droits et ne les font pas valoir. La difficulté à faire valoir ses droits touche toutes les couches de la population française, elle est le principal moteur de l'injustice dans notre pays et devrait être l'obsession de nos dirigeants politiques. En première ligne face à ce phénomène, les avocats s'en sont saisis. Ils ont confronté leur expérience à des études d'opinion, aux réflexions d'associations d'élus, de syndicats et de think tank, et, surtout, des Français pour dresser un diagnostic chiffré et partagé de ces injustices. L'enjeu est d'y apporter des réponses ! Dans cet essai, ils proposent trois actions concrètes, simples et réalistes pour améliorer l'accès au droit, partout, pour tous, et combattre ce mal insidieux : l'injustice, qui sape la cohésion de la société française.
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Chaque année, l'OFCE publie dans la collection " Repères " un bilan accessible et rigoureux de l'économie française. L'édition 2022 présente l'état de la conjoncture, les principales tendances et les grands problèmes contemporains. Elle apporte une analyse inédite de la crise de la Covid-19.
Le gouvernement doit-il proposer un nouveau plan de relance ? Quels besoins d'intervention additionnels sont nécessaires pour accélérer la sortie de crise ? Le " quoi qu'il en coûte " a-t-il préservé le revenu de tous les agents privés, entreprises et ménages ? Quelle réforme est possible pour notre régime de retraite ? Quelles conséquences doit-on attendre de la réforme de l'assurance chômage et quelles sont les différences avec celle figurant dans le programme du candidat Macron ?
Des références bibliographiques ainsi que de nombreux tableaux et graphiques complètent cet ouvrage. -
Chaque année, le CEPII publie dans la collection " Repères " des analyses inédites des grandes questions économiques mondiales.
L'économie mondiale reste suspendue aux évolutions sanitaires de la pandémie de Covid-19, en quête d'un après que les réponses à la crise vont sérieusement modeler. Des impulsions décisives se font jour comme le plan Biden et l'amorce d'une refonte au niveau international de la fiscalité des entreprises. Verra-t-on pour autant la fin du dumping fiscal ?
L'endettement public a très fortement augmenté. Saura-t-on le (di)gérer ? Le bon guidage de la politique économique de ces prochaines années sera crucial. Saura-t-on déployer les investissements publics nécessaires pour sortir de la stagnation séculaire ? C'est aux banques centrales aussi d'innover. Feront-elles l'économie de vieilles grilles de lecture, comme la fameuse courbe de Phillips ? Verdiront-elles suffisamment leur politique monétaire pour lutter contre le changement climatique ? Contiendront-elles l'essor des cryptomonnaies privées avec leurs projets de monnaie centrale numérique ?
Les compléments statistiques situent les données récentes dans une perspective longue. -
L'AFD propose dans la collection " Repères " des analyses inédites sur les principaux enjeux économiques et sociaux qui touchent le continent africain. À l'aune de la crise de la Covid-19 et de son impact sur les économies et les sociétés africaines, l'édition 2022 examine les enjeux liés aux trajectoires de développement africaines, en plaçant au coeur de l'analyse la structure des économies, leurs évolutions potentielles, mais aussi et surtout la prise en compte des populations les plus vulnérables.
Comment caractériser la reprise économique en Afrique après la récession sans précédent enregistrée en 2020 ? Quels sont les enjeux liés au financement des économies africaines, au centre des débats internationaux de l'année écoulée ? L'instauration d'une zone de libre-échange en Afrique pourrait-elle soutenir la reprise des économies ? Comment l'Afrique du Sud s'achemine-t-elle vers une transition juste, où le développement parvient à concilier le respect de l'environnement avec la prise en compte d'enjeux sociaux importants ? De quelle façon la jeunesse est-elle en capacité d'influencer les politiques publiques en Afrique ? Que retenir de l'impact des inégalités de genre et de la réussite économique des femmes à partir de l'exemple burkinabè ? -
Après le succès de l'ouvrage " Conseils de management " paru en 2014 et vendu à plus de 6 500 exemplaires, en voici enfin une nouvelle version entièrement inédite et agrémentée. Un best-of indispensable à tous les managers soucieux de progresser dans leur fonction. Bien manager n'est pas inné, cela s'apprend ! Et pour vous permettre de connaître toutes les clés d'un management efficace, les experts de la Harvard Business Review ont réuni dans ce carnet 120 conseils riches d'enseignements. Comment gérer ses émotions, et s'affirmer dans son rôle de leader ? Comment créer des relations constructives avec ses collaborateurs, et réussir à déléguer en toute confiance ? Quels réflexes adopter pour fédérer son équipe et définir des stratégies gagnantes ? Vous trouverez les réponses à toutes ces questions essentielles dans ce nouvel ouvrage HBR. Un livre de référence qui va à l'essentiel pour vous révéler, sans jargon ni théories inutiles, les bons outils et les bonnes pratiques qui vous aideront à gérer votre carrière avec succès, mais aussi à vous épanouir dans votre rôle de manager.
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La France est sans doute le pays qui a connu le plus grand nombre de constitutions : quinze en un peu plus de deux siècles, soit en moyenne une tous les quinze ans... Cependant, chacune de ces constitutions a été rédigée, sinon pour l'éternité, du moins dans la perspective d'une durée qu'on espérait très longue, et les législateurs se sont appliqués à en soigner la forme autant que le fond. À ce titre, elles appartiennent au patrimoine littéraire de la France.
Afin de faciliter la lecture de ces constitutions, cette édition propose, pour chacune d'entre elles, un texte introductif qui rappelle les conditions entourant sa rédaction et analyse ses spécificités. -
DCG ; toute la 3e année du DCG 3, 7, 11 ; en fiches mémo
Collectif
- Foucher
- LMD collection Expertise comptable
- 3 Février 2021
- 9782216163823
> Tout le programme de la 3e année du DCG sous forme de fiches mémos :UE 3 Droit socialUE 7 ManagementUE 11 Contrôle de gestion> Une édition mise à jour des dernières réglementations juridiques et sociales
> Un ouvrage synthétique et efficace pour revoir les fondamentaux
A utiliser en complément de l'ouvrageToutes les épreuves de la 3e année de DCG pour se donner toutes les chances de réussir ! -
Ce petit lexique des expressions latines les plus fréquemment rencontrées par les lecteurs d'ouvrages juridiques n'a d'autre ambition que de leur permettre de comprendre rapidement et aisément le sens des mots et la signification des concepts que ces mots recouvrent. Extrait, pour l'essentiel, du désormais classique et célèbre Lexique des termes juridiques Dalloz, cet opuscule ne couvre, volontairement, que le champ de la formation initiale des étudiants et, au-delà, de tous ceux qui s'initient au droit.
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DCG ; toute la 2e année du DCG 2, 4, 5, 6, 10 ; en fiches mémo
Collectif
- Foucher
- LMD collection Expertise comptable
- 3 Février 2021
- 9782216163830
> Tout le programme de la 2e année du DCG sous forme de fiches mémos :UE 2 Droit des sociétés,UE 4 Droit fiscal,UE 5 Économie contemporaine,UE 6 Finance d'entreprise,UE 10 Comptabilité approfondie> Une édition mise à jour des dernières réglementations juridiques et fiscales.
> Un ouvrage synthétique et efficace pour revoir les fondamentaux
À utiliser en complément de l'ouvrage Toutes les épreuves de la 2e année du DCG pour se donner toutes les chances de réussir ! -
Ce guide accompagne les cédants et les repreneurs d'affaires dans toutes les étapes clés, de la réflexion à la finalisation du projet. Les réponses à toutes vos questions : quand et comment préparer la cession de votre entreprise ? Comment trouver votre cible ? Quelles sont les perspectives des marchés ? Avez-vous le bon profil pour reprendre ? Comment valoriser votre cible et construire votre business plan ? Comment financer votre reprise ?
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Réussite concours ; greffier/directeur des services de greffe judiciaires ; concours externe, interne, examen professionnel ; catégories A et B
Collectif
- Foucher
- Réussite Concours
- 4 Novembre 2020
- 9782216160952
> Présentation du concours et du métierInformations sur les concours et la formationDécouverte des métiers à travers 10 questions et des entretiens de professionnelsTests pour faire le point> Méthode des épreuves écrites et oralesMéthodologie pas à pasEntraînements guidésTests d'auto-évaluation> Entraînement aux épreuves écrites et oralesSujets corrigés et commentés Simulations d'entretien avec le jury> Connaissances indispensables pour les épreuvesL'organisation administrative et judiciaireLes procédures civile, prud'homale et pénaleLa gestion des ressources humaines dans la fonction publiqueL'oral juridique : droit de la fonction publique et finances publiquesLa culture générale> Un cahier de 16 pages regroupant les savoirs indispensables
Un véritable coach pour le candidat : conseils du jury, témoignages de candidats, astuce et "à ne pas faire", auto-évaluation...
Un ouvrage indispensable pour être sûr de réussir son concours ! -
DCG ; toutes les épreuves de 2e année du DCG 2, 4, 5, 6, 10
Collectif
- Foucher
- LMD collection Expertise comptable
- 28 Août 2019
- 9782216156603
Toutes les épreuves des UE de la 2ème année du DCG :UE 2 Droit des sociétésUE 4 Droit fiscalUE 5 Economie contemporaineUE 6 Finance d'entrepriseUE 10 Comptabilité approfondie
Des exercices et sujets pour un entraînement intensif et efficace aux épreuves
Des conseils et de la méthode pour comprendre et réussir
Mise en avant des compétences (nouveautés du programme)
Pour se donner toutes les chances de réussite, utiliser en complément Toute la 2ème année de DCG en fiches mémo ! -
Les lauréats du Prix du meilleur jeune économiste livrent dans cet ouvrage leur perception, leur compréhension, leurs analyses et leurs propositions de ce que pourrait ou devrait être l'avenir du monde. Ils répondent aux questions fondamentales que se posent aujourd'hui les économistes et les principaux dirigeants. Les inégalités qui se creusent depuis la fin du siècle dernier sont-elles encore tolérables ? L'État social a-t-il encore un avenir ? La mondialisation est-elle vraiment la cause de tous les maux ? L'Europe reste-t-elle un espace économique pertinent ? La science économique s'ouvre-t-elle enfin aux autres disciplines ? Chaque auteur exprime dans cet ouvrage son parcours, sa vision de la société et les actions qu'il propose d'entreprendre pour agir face aux dérèglements auxquels le monde doit faire face. Créé en 2000 par le Cercle des économistes et le journal Le Monde, le Prix du meilleur jeune économiste est décerné chaque année à un économiste de moins de 40 ans, sélectionné en raison de la reconnaissance de son expertise et de sa participation active au débat public et économique. Philippe Aghion, Yann Algan, Agnès Bénassy-Quéré, Antoine Bozio, André Cartapanis, Jean-Marie Chevalier, Hippolyte d'Albis, Esther Duflo, Emmanuel Farhi, Xavier Gabaix, Pierre-Olivier Gourinchas, Pierre-Cyrille Hautcoeur, Elyès Jouini, Camille Landais, Augustin Landier, Jean-Hervé Lorenzi, David Martimort, Philippe Martin, Isabelle Mejean, Thomas Piketty, Thomas Philippon, Emmanuel Saez, Stefanie Stantcheva, David Thesmar, Étienne Wasmer, Gabriel Zucman
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Le CCAG-MOE est la nouveauté de la réforme des CCAG de 2021. Jusqu'ici les acheteurs publics n'avaient d'autre choix que de se référer au CCAG-PI, lequel, plus généraliste, n'était pas suffisamment adapté auxspécificités des marchés de maîtrise d'oeuvre.
Chacun des 35 articles composant le CCAG fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. En outre, chaque article est enrichi d'extraits de textes officiels et des références jurisprudentielles utiles à sa compréhension. Un tableau récapitulatif met en lumière les stipulations nouvelles par rapport à l'ancien CCAG-PI.
Cet ouvrage dispense des conseils pratiques permettant la rédaction de clauses équilibrées dans les documents particuliers du marché et aidera aussi bien les maîtres d'ouvrage que les maîtres d'oeuvre à s'approprier les nouvelles stipulations du CCAG-MOE. -
Toute la gestion de l'entreprise ; comptabilité, finance et contrôle de gestion
Collectif
- De boeck supérieur
- Business school
- 23 Juin 2020
- 9782807325937
Ce livre traite de tous les sujets qu'une entreprise (aussi bien PME que grand groupe) doit gérer, de la comptabilité à la finance, en passant par le contrôle de gestion :
o ses documents comptables et financiers ;
o la gestion de sa trésorerie ;
o le choix et le financement de ses investissements ;
o les méthodes disponibles pour son évaluation ;
o sa gestion internationale en tant qu'importatrice et exportatrice,
en fonction des normes comptables internationales (IFRS) ;
o l'analyse de ses coûts ;
o son contrôle budgétaire ;
o sa stratégie financière à court et à long terme.
L'exposé est basé sur des exemples d'entreprises réelles et propose de nombreux exercices et corrigés pour assimiler la matière efficacement. Ne demandant aucun prérequis technique, cet ouvrage se veut le plus opérationnel possible afin d'être directement utilisable dans les entreprises. -
Ce manuel offre une vue d'ensemble des principales notions de marketing :
Mix marketing
Comportement du consommateur
Etudes qualitatives et quantitatives
Segmentation
Prix
Communication
Distribution
Fortement revue et enrichie, cette nouvelle édition met en avant les évolutions de la discipline :
Le marketing digital
Le big data
La personnalisation de l'offre
Illustré de très nombreux exemples et de photos de produits phares, le livre intègre également 30 cas d'application, nouveaux ou mis à jour.
Des compléments numériques (corrigés des exercices et diaporamas du cours) sont proposés gratuitement aux enseignants sur le site www.vuibert.fr.
Le livre s'adresse plus particulièrement aux étudiants en écoles de management, à l'université, en IAE, IUT et IEP. Il intéressera également les cadres en formation continue. -
Les grandes questions économiques et sociales t.1 ; croissance, emploi et développement
Collectif
- La découverte
- Repères
- 26 Août 2019
- 9782348043352
Ce livre est le premier d'une série de trois volumes qui ont pour ambition de couvrir les principales questions économiques et sociales contemporaines, à l'échelle nationale, européenne et mondiale. Leur particularité est d'avoir été conçus et écrits par des spécialistes de ces questions - universitaires et chercheurs reconnus - pour des lycéens et des étudiants de premier cycle. Les textes ici réunis se distinguent par trois qualités majeures : il s'agit à chaque fois de synthèses de l'état des connaissances scientifiques ; leur clarté et leur lisibilité les rendent accessibles sans compromettre leur rigueur ; leur problématisation donne du sens aux questions traitées et suscite l'intérêt du lecteur.
Afin de mieux répondre encore aux interrogations sur le monde et notre société, en particulier celles qui se rapportent aux multiples crises auxquelles nous sommes confrontés, l'ouvrage a été non seulement actualisé et remanié, mais aussi enrichi par de nouvelles contributions. -
Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat ; droit de l'urbanisme et loi Climat et résilience
Collectif
- Le moniteur
- Hors collection
- 22 Juin 2022
- 9782281135497
Publié chaque année depuis 26 ans, le DAUH est la mémoire du droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. Seul inventaire annuel commenté des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l'année échue, le DAUH constitue un recueil incontournable pour maîtriser l'actualité en la matière.
Cette 26e édition, comme les précédentes, est structurée en trois parties :
- la première propose un dossier consacré à la loi Climat et résilience s'interrogeant sur ses conséquences et son application qui bouscule en profondeur le droit de l'urbanisme (objectif de zéro artificialisation nette des sols, nouveau droit de préemption lié au recul du trait de côte...) ;
- la deuxième rend compte de la publication et de l'évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique au cours de l'année écoulée au travers de 13 chroniques thématiques : généralités, administration et acteurs, aménagement du territoire, planification et règles d'urbanisme, protection de la nature et de l'environnement, patrimoine culturel immobilier, expropriation et préemption, fiscalité et participations, opérations d'aménagement, autorisations d'urbanisme, contentieux, habitat et politique de la ville, outre-mer ;
- enfin, la troisième partie est, cette année, consacrée à l'histoire et revient sur la politique du Gridauh qui a fêté, en 2021, ses 25 ans d'existence.
Ouvrage indispensable aux juristes et professionnels de l'urbanisme et de l'aménagement, le DAUH 2022 constitue un outil précieux et opérationnel pour comprendre les mutations que connaissent ces deux matières depuis plusieurs années.
